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Marques déposées par PASCAL PAYEN-APPENZELLER
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Les stèles de la création
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les stèles de la création
PASCAL PAYEN-APPENZELLER

Numéro de dépôt :
3665185
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2019
Les stèles de la création de PASCAL PAYEN-APPENZELLER

Présentation de la marque Les stèles de la création

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2009 par PASCAL PAYEN-APPENZELLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les stèles de la création »

Le déposant est PASCAL PAYEN-APPENZELLER domicilié(e) 20 RUE DU REPOS - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL PAYEN-APPENZELLER domicilié(e) 20 RUE DU REPOS - 75020 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les stèles de la création est expirée depuis le 20 juillet 2019.

PASCAL PAYEN-APPENZELLER a également déposé les autres marques suivantes : RUEBIM , Le Care d'Or , Salon Nomade , LE GESTE D'OR , Les Clubs Nomades , Le Care d'Or , Le Patrimoine bâti


PASCAL PAYEN-APPENZELLER - 20 RUE DU REPOS - 75020 - PARIS - France


PASCAL PAYEN-APPENZELLER - 20 RUE DU REPOS - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.